Pierre Clausse

De: Clausse (Pierre)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000627900(source JORF)
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Clausse (Pierre)
ancien directeur général de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Clausse (Pierre, Lucien)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000801740(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Clausse (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Clausse (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Clausse (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Clausse (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992